Editeur du site www.bricolage-avec-robert.com :

Société : COMO (Communication modulaire)
Siège social : Mas Fournier – 30340 Rousson
Gérante : Nicole Longechal
Registe du commerce : RCS Alès 328 677 513 – N° de gestion 95 B 190
Tva intra-communautaire : FR 03328677513
Téléphone : 04 66 54 20 90

Ce site web a été mis en place par :
Thomas Lis : www.thomaslis.fr

Ce site a été réalisé en utilisant l’application open source Worpress.

Ce site web est hébergé par :

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Liens

La création de liens hypertextes vers le contenu du site ou son URL ne peut être faite qu’avec l’accord préalable de la société COMO et ne pourra en aucun cas utiliser la technique des cadres (« framing »), c’est à dire que les pages du site www.bricolage-avec-robert.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Droit d’auteur et copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, et est donc protégé comme tel.
La conception, la réalisation, le design, l’iconographie, la programmation mais aussi l’ensemble des contenus éditoriaux tels que les articles, textes, titres, photos et images originales sont la propriété de la société COMO et/ou Robert Longechal

La reproduction partielle ou totale du site sur un support papier, électronique ou sur un intranet est interdite.
L’utilisateur du site n’acquiert qu’un droit d’usage. COMO et Robert Longechal n’autorisent les utilisateurs du site à copier et à imprimer sur support papier ces éléments que dans la seule utilisation personnelle.

Toute autre utilisation est donc soumise à l’accord préalable de la société COMO. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévue par la loi.

Droit applicable

Tous les litiges nés de l’utilisation du site www.bricolage-avec-robert.com sont soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.